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PROPRIÉTÉ ET RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Le présent site est la propriété de Eaufeeling 2PI-R

Au capital de 10 000€

Inscrite au RCS de Vienne 529262396

Dont le numéro de TVA intracommunautaire est : FR020 5290262396

 

AYANT SON SIÈGE SOCIAL

28 avenue Emile Zola

38300 BOURGOIN JALLIEU

04 74 96 00 10

 

DIRECTEUR DE PUBLICATION : EAUFEELING

 

HÉBERGEMENT :

L'hébergement de Eaufeeling est assuré par la société OVH.

Plus d'informations sur www.ovh.com

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de Eaufeeling. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

 

DÉCLARATION À LA CNIL

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